OLERON PHOTO CLUB


 
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 STATUTS d'OLERON PHOTO CLUB

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AuteurMessage
Jacques



Messages : 13
Date d'inscription : 08/03/2013
Age : 68
Localisation : Cheray Saint Georges d' Oléron

MessageSujet: STATUTS d'OLERON PHOTO CLUB   9/4/2016, 11:09

OLERON PHOTO CLUB St-GEORGES

Statuts
         
 
Article I – Constitution et dénomination :
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi 1901, ayant pour titre :
«OLERON PHOTO CLUB St-GEORGES»

Article II – Buts
Cette association a pour but :
-d’initier les adhérents à la photographie au sein du club.
-d’organiser et de participer à des expositions, des rencontres, des stages …

Article III - Siège Social :
Le siège social est fixé au domicile du président(e).
Il pourra être transféré sur simple demande du conseil d’administration.

Article IV - Durée de l’Association
La durée de l’association est illimitée.

Article V – Composition de l’Association
L’association se compose de :
-membres actifs : Sont membres actifs ceux qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
-membres bienfaiteurs : Sont membres bienfaiteurs, les membres qui s’acquittent d’une cotisation d’un montant supérieur à celle du membre actif.
-membres d’honneur : Sont membres d’honneur les personnes ayant rendu des services notoires à l’association.

Article VI – Admission et Adhésion
Pour faire partie de l’association, il faut adhérer aux présents statuts et s’acquitter d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée Générale.
Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés.

Article VII – Perte de la qualité de Membre
La qualité de membre se perd par :
-Le décès.
-La démission ou le non renouvellement de la cotisation.
-La radiation prononcée par le Conseil d’Administration, pour motif grave (se référer au règlement intérieur), l’intéressé ayant été invité à faire valoir ses droits à la défense.

Article VIII – Affiliation
L’association OLERON PHOTO CLUB St-GEORGES peut s’affilier à toute autre association ayant pour but de fédérer les clubs.                                    

Article  IX -  Les ressources de l’association
Les ressources de l’association se composent du bénévolat, des cotisations, de la vente de produits, de services ou de prestations fournies par l’association, de subventions éventuelles, de dons, ou de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux règles en vigueur.

Article X  -  L’assemblée Générale Ordinaire
L’assemblée Générale Ordinaire se réunit  au moins une fois par an, et comprend tous les membres de l’association à jour de leur cotisation
-Huit jours au moins avant la date de réunion fixée, les membres de l’association sont convoqués et l’ordre du jour est inscrit sur les convocations.
-L’assemblée Générale, après avoir délibéré, se prononce sur les rapports, moral ou d’activités et sur les comptes de l’exercice financier.
-Elle délibère sur les orientations à venir.
-Elle pourvoit à la nomination ou au renouvellement des membres du Conseil d’Administration.
-Elle fixe le montant de la cotisation annuelle.
Les décisions de l’assemblée sont prise à la majorité ses membres présents.

Article  XI – Le Conseil d’Administration
L’association est dirigée par un Conseil d’Administration de 6 membres élus pour deux ans.
Les membres sont rééligibles.
-Le Conseil d’Administration étant renouvelé chaque année par moitié.
-La première année, les membres sortants sont désignés par tirage au sort.
En cas de vacance de poste, le Conseil d’Administration pourvoit provisoirement au remplacement de ces membres. Il est procédé à leur remplacement définitif à l’Assemblée Générale suivante.
Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque ou devait normalement expirer le mandat  des membres remplacés.
- Les mineurs de plus de seize ans sont éligibles au Conseil d’Administration mais ne peuvent être ni Président, ni Trésorier.
Le Conseil d’Administration choisit parmi ses membres un bureau composé de :
- Un(e) Président (e) –
- Un(e)  ou des vices Présidents(es)) –
- Un(e) Trésorier(e) –
- Un(e) Secrétaire  -
Et s’il y a lieu, un(e) Secrétaire Adjoint(e) et un(e) Trésorier(e) Adjoint(e) –

Article XII – Réunion du Conseil d’Administration
Le Conseil d’Administration se réunit au moins trois fois par an, et toutes les fois qu’il est convoqué
par le Président, ou au moins un quart de ses membres.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix des présents.
- En cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Le vote par procuration n’est pas autorisé.
La présence de la moitié des membres est nécessaire pour que le Conseil d’Administration puisse délibérer valablement.

Article XIII – L’assemblée Générale Extraordinaire
Si besoin est, le Président ou le quart des membres peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, notamment pour une modification des statuts.
Les modalités de convocations sont identiques à celles de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les délibérations sont prises à la majorité des deux tiers des membres présents.

Article XIV – Règlement Intérieur
Un règlement  précisant et complémentant ces statuts sera établi.
                                   
Article XV -   Dissolution
En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l’association seront dévolus conformément aux statuts ou, à défaut de disposition statutaires, suivant les règles déterminées en Assemblée Générale.
En cas de dissolution prononcée par  l’Assemblée Générale Extraordinaire, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif.


Les présents statuts ont été adoptés en Assemblée Générale Constitutive du 31 Mai 2005 à Saint-Georges d’Oléron.
Les représentants présents ont mandaté les personnes dont les noms suivent pour déposer les statuts en Préfecture de la Charente Maritime, et effectuer toutes les démarches nécessaires avant de provoquer la première Assemblée Générale Ordinaire.

 
 
Tantin Bernard Président Fondateur et Président d’Honneur.
 
Fait à Saint-Georges d’Oléron
Le 31 Mai 2005

PS : à savoir que ce club photographique existe depuis  Septembre 1974, dans un premier temps, comme section du club omnisports (CSSG) comme beaucoup d’autres activités regroupées en son sein sur la commune de St-Georges d’Oléron et, de façon autonome à partir d’aujourd’hui. Notre club regroupe essentiellement des photographes Oléronais, et quelques amateurs venant d’un peu partout en France, chaque fois qu’ils viennent rejoindre leur pied à terre sur Oléron.
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